Ivoire d’éléphant / de mammouth


Ivoire d’éléphant [Annexe I de la CITES]

Men­acés d’extinction, les éléphants sont pro­tégés par la CITES. Même si l’instrument ou l’archet ne con­tient qu’une très faible quan­tité d’ivoire d’éléphant, un cer­ti­fi­cat CITES (CIM ou CEI) est requis.

En rai­son du bra­con­nage et du com­merce illé­gal de l’ivoire, des con­trôles aux fron­tières stricts sont effec­tués par cer­tains pays, notam­ment les États-Unis.

UNION EUROPÉENNE : En décem­bre 2021, l’Union européenne a mis à jour les règles com­mu­nau­taires encad­rant le com­merce de l’ivoire. Ces règles ont été dur­cies mais prévoient une excep­tion pour les instru­ments de musique et leurs acces­soires con­tenant de l’ivoire d’éléphant légale­ment acquis avant 1975. Sous cer­taines con­di­tions, ces instruments/accessoires peu­vent ain­si être ven­dus ou achetés sur le ter­ri­toire de l’UE ou importés depuis un pays tiers, sous réserve de la délivrance d’un per­mis européen. Depuis le 19 jan­vi­er 2022, la vente d’instru­ments ou acces­soires neufs con­tenant de l’ivoire d’éléphant est stricte­ment pro­hibée, même si l’ivoire util­isé a été acquis légale­ment avant 1975. Désor­mais, les stocks résidu­els d’ivoire brut pré-1975 ne peu­vent plus être util­isés que pour la réparation.

Ivoire de mammouth

Espèce éteinte, le mam­mouth n’est pas pro­tégé par la CITES qui ne vise que les espèces men­acées d’extinction. Si votre instru­ment con­tient de l’ivoire de mam­mouth, vous n’êtes pas à l’abri pour autant, les ser­vices douaniers n’étant pas tou­jours capa­bles de le dis­tinguer de l’ivoire d’éléphant par sim­ple exa­m­en visuel. Nous vous enga­geons à vous pro­cur­er un cer­ti­fi­cat d’expert prou­vant que votre instru­ment con­tient exclu­sive­ment de l’ivoire de mammouth.

Lorsque l’instrument est peu usuel ou si des dif­fi­cultés à la fron­tière peu­vent être red­outées, cer­taines autorités CITES acceptent de délivr­er un cer­ti­fi­cat « négatif » attes­tant de l’absence d’espèces pro­tégées (sur la base d’un cer­ti­fi­cat d’expert). Lorsque l’autorité CITES n’en délivre pas, elle accepte par­fois de valid­er un cer­ti­fi­cat d’expert par sim­ple cour­riel. Si vous êtes dans ce cas, n’hésitez pas à sol­liciter un tel cour­riel de votre autorité CITES avant votre départ.